Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNUS EQUIPEMENT
TOURNUS EQUIPEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1712615
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2021
TOURNUS EQUIPEMENT de TOURNUS EQUIPEMENT

Présentation de la marque TOURNUS EQUIPEMENT

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNUS EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT domicilié(e) 25 avenue Jean Moulin - 71700 - TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 567 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque TOURNUS EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURNUS EQUIPEMENT est expirée depuis le 13 décembre 2021.

TOURNUS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MARITEAM , L'eco Pain , ROLL'Service , Surface mini, production maxi , ERGONOMIX , ROLL'FRESH , Fab Express , OREO2 , BAMBINO2 , TOURNUS EQUIPEMENT


TOURNUS EQUIPEMENT, société par actions simplifiée - 25 avenue Jean Moulin - 71700 - TOURNUS - France - SIREN 383567104


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 30 juin 1992 - Transmission de propriété n°64488 - Publication au BOPI 1992-06-30

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2001 n°2209635 - Publication au BOPI 2001-11-13

Inscription le 4 décembre 2000 - Gage constitué n°315547 - Publication au BOPI 2000-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 7 décembre 2011 - Gage radié n°564110 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-07

Inscription le 7 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°564109 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-07

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2011 n°2487023 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-16

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;tous récipients pour l'emmagasinage, la manutention, le transport de marchandises;disques et flans métalliques revêtus ou non de substances anti-adhésives ou d'émail pour la fabrication de récipients culinaires;distributeurs fixes de serviettes (métalliques);récipients d'emballage en métal;fermetures de boîtes, fermetures de bouteilles, fermetures de récipients métalliques;boutons (poignées) et manches métalliques pour ustensiles de ménage et de cuisine;garde-manger métalliques, paniers métalliques;garnitures de meubles métalliques, éviers métalliques.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;ustensiles électriques pour la cuisine et le ménage,appareils électroménagers, appareils et instruments électromécaniques pour la cuisine, mixeurs;transporteurs, courroies de transporteur, bandes transporteuses, transporteurs à galets.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;râpes, hachoirs.Appareils et intruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;avertisseurs acoustiques, alarmes, aspirateurs, bouilloires électriques, bouillotes électriques, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils de dosage, indicateurs de pression, indicateurs de température, pèse-lettres, balances de ménage, pèse-personnes, fers à repasser électriques, carillons de porte électriques,appareillages électroniques pour appareils électroménagers, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie).Appareils et produits pour l'équipement professionnel, à savoir : appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, allume-gaz, autocuiseurs électriques, marmites autoclaves électriques, chauffe-biberons électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, dessous de plats chauffants, étuves, fours, cuisinières, fourneaux, appareils à griller, grille-pain, rôtissoires, plaques chauffantes, chaudières à bouilleurs, appareils et ustensiles de cuisson électriques, friteuses et poêles électriques, machine à crêpes, appareils et machines à glaces, radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques, lavabos, lavoirs, lave-mains, stérilisateurs, armoires de stérilisation.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;décorations en matières plastiques pour aliments;récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, fermetures de récipients non métalliques, caisses non métalliques, casiers, établis, étagères, bahuts non métalliques, bancs, buffets, buffets roulants, dessertes, garde-manger non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), revêtements amovibles pour éviers, garnitures de meubles (non métalliques);boutons (poignées) et manches non métalliques pour ustensile de ménage et de cuisine;tiroirs, plateaux de tables, tables, hachoir (tables de bouchers); armoires, rayons de meubles, meubles métalliques, paillasses, présentoirs, tables métalliques, tiroirs, tablettes de rangement, vitrines (meubles), tables de découpe, meubles à roulettes, lavabos (tables de toilette), rayonnages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.